Délib 01-2020 - DPU.docx

Délib 02-2020 - Indemnités de fonction du Maire.docx

Délib 03-2020 - Taux promotion avancement grade 2020.docx

Délib 04-2020 - Emploi renfort accueil périsco.docx

Délib 05-2020 - Subventions aux associations 2020.docx

Délib 06-2020 - Adhésion aux associations.docx

Délib 07-2020 - Dépenses d'investissement avant vote du budget 2020.docx

Délib 08-2020 - Investissement pour projet ENIR.docx

Délib 09-2020 - Acquisition photocopieur Mairie.docx

Délib 10-2020 - Acquisition écran de projection pour mairie.docx

Délib 11-2020 - Sortie d'inventaire d'un bien.docx

Délib 12-2020 - Communication au Conseil municipal.docx

Délib 12-2020 - Présentation du CA 2019 - Budget Commune.docx

Délib 13-2020 - Compte de gestion 2019.docx

Délib 14-2020 - Budget Commune - Affectation du résultat 2019.docx

Délib 15-2020 - Taux de promotion avancement de grade 2020.docx

Délib 16-2020 - Adhésion à l'association Les Piégeurs du Belinois.docx

Délib 17-2020 - Révision PLU - choix des options de l'étude.docx

Délib 18-2020 - Modification tarif location salle polyvalente.docx

Délib 19-2020 - Subventions aux associations.docx

Délib 20-2020 - Vente de matériels.docx

Délib 21-2020- Approbation protocole dissolution SIAEP.docx

Délib 22-2020 - Travaux d'aménagement-rénovation cour SDIS.pdf

Délib 23-2020 - Accueil périscolaire - garderie Les P'tits Futés - horaires et règlement.docx

Délib 24-2020 - Encadrement supplémentaire à l'accueil périscolaire, garderie Les P'tits Futés.docx

Délib 25-2020 - Contrat avec le laboratoire Inovalys - Le Mans.docx

Délib 26-2020 - Tarifs de location de salle polyvalente.docx

Délib 27-2020 - Suppressions et ouvertures de postes - Promotions de grades.docx

Délib 28-2020 - Contrat entretien Plaines des Forges.docx

Délib 29-2020 - Installation de protections arbres Plaine des Forges.docx

Délib 30-2020 - Projet restauration statue à l'église.docx

Délib 31-2020 - Vote des taxes TH-TF-TFNB 2020.docx

Délib 32-2020 - Budget 2020 - Vote.docx

Délib 33-2020 - Election du maire.pdf

Délib 34-2020 - Election des adjoints.pdf

Délib 35-2020 - Délégation du conseil au maire.pdf

Délib 36-2020 - Indemnités de fonction du maire.pdf

Délib 37-2020 - Indemnités de fonction des 2 adjoints.pdf

Délib 38-2020 - Trop-perçu d'indemnités élus sortants.pdf

Délib 39-2020 - DM 1 au budget 2020.pdf

Délib 40-2020 - Recrutement emploi saisonnier service technique.pdf

Délib 41-2020 - Commissions municipales.docx

Délib 42-2020 - Rénovation de la cour du CIS.docx

Délib 43-2020 - Adhésion UGAP.docx

Délib 44-2020 - Recrutement contractuel ménage ALSH.docx

Délib 45-2020 - RODP 2020 - Enedis.docx

Délib 46-2020 - RODP 2020 - GRDF.docx

Délib 47-2020 - Convention Mercredis Loisirs 2020-2021.docx

Délib 48-2020 - Reconduction de CDD Cantine.docx

PV CM 01.07