PLU Goincourt (2 STECAL pour résidences démontables) - 2014

PLU Inguiniel (1 STECAL pour l'habitat léger) - 2017

PLU Labastide Saint Pierre (2 STECAL)

PLU Mane Bihan

PLUi Beaume Drobie (1 STECAL pour résidences démontables avec OAP hameau léger) - 2020

PLUi Coëvrons (10 STECAL pour résidences démontables) - 2019

PLUi Rennes Métropole (1 STECAL pour résidences démontables) - 2019

PLUi Val d'Ille Aubigné (1 OAP habitat léger en zone constructible) - 2020

PLUiH Dinan Agglomération (1 OAP habitat léger en zone constructible) - 2020

PLUiH Grand Dax - 2010 - STCAL NH

PLUiH Pays des Achards (3 STECAL Habitat Léger Permanent)